renseignement

[luka01]

salut a tous,les vacances sont fini pour moi et je me pause une qestion ,en discutant avec un motard de la police, il me dit que ci je n'ai pas les memme numero sur le moteur que le cadre il me dit que je suis en tord ,alors comme moi je suis entrain de remonter un fzr avec un moteur d'occase acheter sur internet j'ai des doute rassurer moi svp

[philippe]

Ton flic soit il connait vraiment bien la moto, soit il te dit une connerie, Yamaha est la seule marque à avoir les numéros de cadre et de moteur identiques Ensuite pour ton achat de moteur si tu as un acte de vente ou une facture tout va bien, sinon il te faudra justifié de la provenance si contrôle. Franchement dans ton cas, si tu n'as pas de justificatif, je crains plus l'expert d"assurance en cas de carton que les flics.

[luka01]

merci pour ta reponse ,j'ai un pote qui est controleur dans un ct auto il m'a dit que l'importance ces la plaque de mine et le numero cadre soient les memes ,il va contacter un pote qui est controleur a drir voiture, il va ce renseigner avec des collegues drir moto ;je vous tien au courant.
bye

[luka01]

re moi, mon poto de la drire ma envoyer la reglementation a l'instant je vous fait par du texte.

La technique de la préparation moto et les préparateurs motos
Nous rappelons que le fait d'opérer des "modifications notables" sur les caractéristiques d'origine d'une moto, caractéristiques prises en considération pour son homologation et figurant sur la carte grise peut entraîner non seulement des poursuites mais aussi en cas d'accident avoir de très graves conséquences tant financières que pénales. Donc avant de tuner ou de débrider (le débridage moto) un petit bolide il est nécessaire d'y réfléchir deux fois plutôt qu'une et de prendre conscience des risques encourus.

En conséquence soyez très prudent en la matière.
L'article R322-8 du code de la route parle de "modifications notables" sans autres précisions.
En fait dans l'absolu, le véhicule doit être exactement identique au certificat de conformité du modèle ayant servi à l'homologation (type mine identique). Toutes modifications d'un point figurant sur ce certificat imposent une nouvelle homologation.
Ainsi, un changement de diamètre, de largeur de roue, de taille de pneu, de hauteur, de poids, de niveau sonore (eh oui !) impose une nouvelle homologation.
Un changement de puissance, dans les 2 sens, est autorisée, tant qu'elle ne dépasse pas la norme (78 kW).
Evidemment, un tel changement de puissance nécessite une nouvelle homologation tout comme une modification de cycle (2 temps, 4 temps), du nombre de cylindres, des cotes internes et externes du moteur (avec ou sans changement de cylindrée).
En revanche, le changement d'un moteur par un autre ne nécessite pas une nouvelle homologation, s'ils sont en tous points identiques. Attention, chaque moteur à un type, ils doivent être identiques. Par exemple, la 900 Hornet à un moteur type SC48E, il est interdit de monter le moteur SC33E de la 900 CBR-RR, pourtant de la même cylindrée, sans une nouvelle homologation.
L'Article R322-8
Toute transformation apportée à un véhicule soumis à immatriculation et déjà immatriculé, qu'il s'agisse d'une transformation notable ou de toute autre transformation susceptible de modifier les caractéristiques indiquées sur la carte grise, doit donner lieu de la part de son propriétaire à une déclaration adressée au préfet du département du lieu d'immatriculation accompagnée de la carte grise du véhicule aux fins de modification de cette dernière.
Cette déclaration est établie conformément à des règles fixées par le ministre chargé des transports et doit être effectuée dans les quinze jours qui suivent la transformation du véhicule.
Le fait, pour tout propriétaire, de ne pas effectuer la déclaration ou de ne pas observer le délai, prévus au présent article, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
Pour qu'un assureur puisse remettre en cause sa garantie à la suite d'un accident sous le prétexte de "modifications notables" de la moto il lui faudra prouver que les modifications sont l'origine et la cause essentielle de l'accident.

Les deux exemples qui suivent vous permettront de mieux comprendre cette jurisprudence :
Avoir un accident au guidon d'une moto débridée après avoir grillé un stop ne peut donner lieu à un refus d'assurance, c'est le non-respect du stop qui est la cause du sinistre, pas le débridage.
Chuter suite à une perte de contrôle due au montage "sauvage" d'une roue de plus petit diamètre (super-motard) peut être la cause essentielle de l'accident. Mais là la RC du professionnel qui a fait la transformation peut être mise en cause.... En effet, il devait refuser toutes modifications incompatibles avec la bonne marche du véhicule et/ou de la sécurité de l'utilisateur.
En revanche, l'assureur pourra, par la suite, résilier ou proposer un nouveau tarif à son assuré, au titre de l'article L113-9 du code des assurances (déclaration inexacte).
Si après un accident, l'assureur constate que la moto a été modifiée et que les transformations sont acceptables moyennant une nouvelle tarification, il réduira de la proportion correspondante son indemnisation. C'est à dire que si le tarif devait être 20% plus cher, il réduira de 20% son remboursement (c'est la règle "proportionnelle"). Mais cela sous entend que le véhicule ait été au préalable homologué...


Attention des assureurs refusent parfois d'indemniser pour ces motifs en contradiction avec l'Article L113 du code des assurances, ils peuvent être poursuivi pour cela..... Certains appliquent des "nullités" à tour de bras, mais ils le font en toute illégalité.
Article L113-9 du CODE DES ASSURANCES (Partie Législative)
L'omission ou la déclaration inexacte de la part de l'assuré dont la mauvaise foi n'est pas établie n'entraîne pas la nullité de l'assurance. Si elle est constatée avant tout sinistre, l'assureur a le droit soit de maintenir le contrat, moyennant une augmentation de prime acceptée par l'assuré, soit de résilier le contrat dix jours après notification adressée à l'assuré par lettre recommandée, en restituant la portion de la prime payée pour le temps où l'assurance ne court plus.
Dans le cas où la constatation n'a lieu qu'après un sinistre, l'indemnité est réduite en proportion du taux des primes payées par rapport au taux des primes qui auraient été dues, si les risques avaient été complètement et exactement déclarés.

[philippe]

Il était bien entendu que tu me parlais d'un modèle de moteur identique, sinon de toute façon pour les mines aucunes modification structurelle n'est acceptable, ma machine comme tu peux le voir n'est absolument plus homologuée... mais bon je devrais m'en remettre

[luka01]

DONC LA POLICE CE TROMPAIT JE SUIS CONTENT,JE NE SERAIT PAS HORS LA LOI EN FAISAN DES BTISE SUR MON MOTEUR

[nori]

merci pour toute ces precisions tres utiles

[filoumusico47]

de rien , Chuck, j'y suis pour rien

[filou71]